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Full Kite Planche trouvée - principes de loi?
Par Flysurfer64  
mercredi 21 septembre 2016 18h54
 
  https://en.wikipedia.org/wiki/Law_of_salvage

2 questions qui semblent évidentes mais peu de gens (incluant moi) semblent connaitre la réponse légale (vs éthique):

Q1 - Selon les lois, que dois-je faire avec une planche trouvée?

Q2 - Selon les lois, que dois-je faire avec une planche perdue par un naufragé à qui j'ai porté secours de façon bénévole?

Pour vous amuser intellectuellement.
Et pour me préparer à passer l'examen d'admission pour rider à Oka
 
Par madmarc  
mercredi 21 septembre 2016 21h22
 
  Il y aura aura donc une association de cree?  
Par hangtime  
mercredi 21 septembre 2016 23h11
 
  Cette loi parle d embarcation, cargo vaisseau.... Et non de ski nautique, wakeboard ou kiteboard !!!!
Reedin Supermodel 14m 12m 10m 8m
 
Par pietro  
jeudi 22 septembre 2016 06h58
 
  En eau canadienne ou Internationnal ?
Société tout court ou société sociétal,..... une présence de plus ou une de trop. Ma version de Shakespeare.
 
Par Flysurfer64  
jeudi 22 septembre 2016 07h22
 
  Salvage Law
http://www.kiteboarder.co.uk/kitesurfing/viewtopic.php?t=19151
Cette loi parle d embarcation, cargo vaisseau.... Et non de ski nautique, wakeboard ou kiteboard !!!!

Désormais faut écouter Me Hangtime

Common Law
http://www.lawnow.org/all-is-not-lost-law-lost-and-found/

Au Québec
http://www.bouchergodbout.com/nos-bulletins/bulletin-ma ... jet-trouve

Cette recherche a été déclenchée par une discussion avec un ami qui a trouvé une planche, a tenté de trouver le proprio sur KF sans succès, et se demande quoi faire. Vive le kitesurf - On y apprend tellement de nouvelles choses!

160 vus = 160 qui vont avoir 1 point garanti. Reste juste 89 pour avoir 90% smiley
 
Par Flipper360  
jeudi 22 septembre 2016 09h42
 
  Ben il a fait ce qu'il a pu pour retrouver le proprio, il peut donc l'utiliser à moins que le celui qui l'a perdu le croise auquel cas il doit lui remettre. Tout ce qu'il n'a pas fait c'est d'aller à la police pour leur dire qu'il l'avait trouvé...  
Par jplecruguel  
jeudi 22 septembre 2016 09h49
 
  il y a eu qq discussions ici. (des planches perdues retrouvees sur kijiji: gros no! si le proprio legitime peut prouver que c est la sienne (no de serie, facture, photo, signes distinctifs qui permettent de prouver sans aucun doute). Une personne en a parle a la police qui l a conseille et l a meme accompagne pour recuperer la planche.

On peut garder la planche mais il faut faire qq chose* pour retrouver son proprio et la rendre si elle est reclamee. (surtout ca qui compte). sinon, cest du recel.

*: pas tres clair = annonces?
 
Par pietro  
jeudi 22 septembre 2016 13h09
 
  Je posais la question; (voir plus haut) eau canadienne et eau international., bref.
-lois napoléonienne ( droit civil ?), au Québec
-common law (le reste du canada et USA; amérique du nord)
si c'est correct........ le reste de la planète, sa dépend ou !!!
voir page 5; http://www.cc.lu/uploads/media/Me_RELAVE_SVENSDEN_Decry ... idique.pdf

j'avais déjà cherché sur le sujet, oui , ...... c'est mieux ainsi.
- moi ,néophyte et généraliste confirmé. smiley

Et aussi, personnent ne peut être ignorant des lois. smiley

tien, je change mon profil......
Société tout court ou société sociétal,..... une présence de plus ou une de trop. Ma version de Shakespeare.
 
Par Angele1  
mardi 26 juin 2018 22h20
 
  Bonjour,

Je fais référence à votre courriel du 22 septembre 2016 qui m’a interpelé. Car j’ai perdu en août 2016, une planche x-ride verte à Sainte-Anne de Beaupré, j’aurais vraiment souhaté la récupère depuis. Est-ce qu’il s’agit d’une planche similaire? Évidemment j’offre une récompense.

Merci!
 
Par xulpix  
mercredi 27 juin 2018 04h33
 
 
Flysurfer64 a écrit
Et pour me préparer à passer l'examen d'admission pour rider à Oka


Yé! Enfin de la compagnie;) c’est presque plate depuis qu’il n’y a pas de vent y’a juste des maudits hydrofoils... encore hier 6 hydrofoil, un twintip.... c’est certain qu’Oka c’est overcrowd,,,, smiley
 
Par amadeus  
mercredi 27 juin 2018 15h50
 
  Xulpix c'est chien ça! Et dire que tu m'a vendu des twintip. Bon foil quand même.